Déposée le 19 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) FAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VALBIO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMA domicilié(e) 23 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 069 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMA, S.A. au Capital 532 700 Euros domicilié(e) 23, QUAI ALPHONSE LE GALLO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAMA, Société Anonyme - 23 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552069478
FAMA, S.A. au Capital 532 700 Euros - 23, QUAI ALPHONSE LE GALLO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316955 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404498 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour toutes utilisations. Machines outil, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Transformation de produits agricoles d'autrui, traitement et valorisation de déchets.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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